Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DES PETITS PARISIENS
Numéro de dépôt :
1691733
Date de dépôt :
03/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/1999
Présentation de la marque DES PETITS PARISIENS
Déposée le 3 octobre 1989 par BOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DES PETITS PARISIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DES PETITS PARISIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES PETITS PARISIENS est expirée depuis le 3 octobre 1999.
BOURNIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06